Délibérations - SYNDICAT MIXTE POUR LAMENAGEMENT ET LA PROTECTION DE LA POINTE DU RAZ ET DU CAP SIZUN
From SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE POINTE DU RAZ EN CAP SIZUN
Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données délibérations des organismes adhérents de Mégalis Bretagne. Il permet également, en toute transparence d'informer les citoyens sur les décisions prises. La dimension conformité au RGPD a…
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Updated on December 31, 2023
