Haies engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2022) Par REGION BRETAGNE Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année confirmer leur engagement lors de la campagne PAC annuelle dans le cas d’un engagement pluriannuel.… Qualité des métadonnées : 55.55555555555556/100 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur Mis à jour le 23 octobre 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 réutilisation 0 favori
Assemblage des feuilles du cadastre napoléonien en Bretagne Par REGION BRETAGNE Assemblage des contours des feuilles du cadastre napoléonien de Bretagne. Le cadastre napoléonien a été institué en France par la loi du 15 septembre 1807 sous le règne de Napoléon 1er. Parmi les informations rattachées à chaque feuille, on trouvera : le code département, le code insee de la… Qualité des métadonnées : 55.55555555555556/100 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur Mis à jour le 5 septembre 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 réutilisation 0 favori
Parcelles engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2022) Par REGION BRETAGNE Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année confirmer leur engagement lors de la campagne PAC annuelle dans le cas d’un engagement pluriannuel.… Qualité des métadonnées : 55.55555555555556/100 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur Mis à jour le 24 novembre 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 réutilisation 0 favori
Plantations linéaires des voies navigables appartenant à la région Bretagne Par REGION BRETAGNE Caractéristiques des plantations linéaires forestières effectuées sur le Domaine Public Fluvial (DPF) de la Région Bretagne comprenant notamment l'espèce, l'année de plantation , l'espacement entre les arbres. Compte tenu de la distance de plantation entre chaque arbre, des arbres seront amenés à… Qualité des métadonnées : 55.55555555555556/100 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur Mis à jour le 5 septembre 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 réutilisation 0 favori
Petit patrimoine présent autour des voies navigables appartenant à la région Bretagne Par REGION BRETAGNE Caractéristiques du petit patrimoine (puit, lavoir, four etc) présent sur le Domaine Public Fluvial (DPF) de la Région Bretagne. Qualité des métadonnées : 55.55555555555556/100 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur Mis à jour le 5 septembre 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 réutilisation 0 favori
Haies engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2020) Par REGION BRETAGNE Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année confirmer leur engagement lors de la campagne PAC annuelle dans le cas d’un engagement pluriannuel.… Qualité des métadonnées : 55.55555555555556/100 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur Mis à jour le 5 septembre 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 réutilisation 0 favori
Ouvrages hydrauliques liés aux conduites d'alimentation des voies navigables appartenant à la région Bretagne Par REGION BRETAGNE Ouvrages hydrauliques liés aux conduites d'alimentation du Boulet (35) et Porzo (56) des voies navigables appartenant à la région Bretagne. Qualité des métadonnées : 55.55555555555556/100 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur Mis à jour le 5 septembre 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 réutilisation 0 favori
Structures d'accompagnement de l'Economie Sociale et Solidaire mis en place par la région Bretagne Par REGION BRETAGNE Pour faire émerger des emplois dans des activités IS-ESS, la Région a mis en place un continuum d’accompagnement des projets d’utilité sociale répondant aux besoins des territoires qui s’appuie sur des opérateurs d’accueil et d’accompagnement. Il existe 3 types de structures : Les pôles de… Qualité des métadonnées : 55.55555555555556/100 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur Mis à jour le 5 septembre 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 réutilisation 0 favori
Unités homogènes de végétation du domaine public fluvial régional de Bretagne Par REGION BRETAGNE Inventaire, caractérisation et cartographie des Unités homogènes de végétation du domaine public fluvial (DPF) appartenant à la Région Bretagne. La cartographie des habitats est réalisée à l’échelle 1/5000ème sur la base d’inventaires de terrain et d’analyse de photographies aériennes… Qualité des métadonnées : 55.55555555555556/100 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur Mis à jour le 5 septembre 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 réutilisation 0 favori
Etangs d'alimentation des voies navigables appartenant à la région Bretagne Par REGION BRETAGNE Etangs d'alimentation des voies navigables appartenant à la région Bretagne Qualité des métadonnées : 44.44444444444444/100 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur Mis à jour le 5 septembre 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 réutilisation 0 favori
Zonage d'aide à finalité régionale 2014-2020 en Bretagne Par REGION BRETAGNE La Commission européenne a adopté la carte française des zones d’aides à finalité régionale (AFR) pour la période 2014-2020, mise en œuvre par le décret n°2014-758 du 2-07-2014. Elle remplace la carte des zones AFR 2007-2013 venue à expiration le 30 juin 2014. Cette nouvelle carte délimite les… Qualité des métadonnées : 55.55555555555556/100 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur Mis à jour le 5 septembre 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 réutilisation 0 favori
Tableau d'assemblage des feuilles du cadastre napoléonien en Bretagne par communes Par REGION BRETAGNE Tableau d'assemblage des contours des feuilles du cadastre napoléonien de Bretagne par commune. Avec l'évolution des communes, les trous s'expliquent par les changements au niveau des codes insee. Le cadastre napoléonien a été institué en France par la loi du 15 septembre 1807 sous le règne de… Qualité des métadonnées : 55.55555555555556/100 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur Mis à jour le 5 septembre 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 réutilisation 0 favori
Bassin d'éducation et de formation en Bretagne Par REGION BRETAGNE Le bassin d'éducation et de formation n'est donc pas un niveau administratif ou hiérarchique supplémentaire qui modifierait les règles de gestion du système éducatif et les responsabilités institutionnelles de chacun ; il est simplement un cadre d'animation au sein duquel peuvent s'exprimer des… Qualité des métadonnées : 55.55555555555556/100 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur Mis à jour le 12 février 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 réutilisation 0 favori
Occupations domaniales des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne Par REGION BRETAGNE Occupations domaniales des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne à savoir les ports de Brest, Lorient, Saint Malo et les aéroports de Brest,Rennes, Quimper et Dinard. Qualité des métadonnées : 55.55555555555556/100 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur Mis à jour le 5 septembre 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 réutilisation 0 favori
Haies engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2018) Par REGION BRETAGNE Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année confirmer leur engagement lors de la campagne PAC annuelle dans le cas d’un engagement pluriannuel.… Qualité des métadonnées : 55.55555555555556/100 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur Mis à jour le 5 septembre 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 réutilisation 0 favori
Domaines des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne Par REGION BRETAGNE Contour des domaines des ports (Lorient, Saint Malo, Brest) et aéroports (Quimper, Dinard, Rennes, Brest) appartenant à la région Bretagne Qualité des métadonnées : 55.55555555555556/100 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur Mis à jour le 5 septembre 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 réutilisation 0 favori
Arbres engagés en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2018) Par REGION BRETAGNE Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique (CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année confirmer leur engagement lors de la campagne PAC annuelle dans le cas d’un engagement pluriannuel.… Qualité des métadonnées : 55.55555555555556/100 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur Mis à jour le 5 septembre 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 réutilisation 0 favori
Patrimoine arboré ponctuel des voies navigables appartenant à la Région Bretagne Par REGION BRETAGNE Caractéristiques des arbres d'alignements présents sur le Domaine Public Fluvial (DPF) de la Région Bretagne comprenant notamment l'espèce, l'évaluation de la hauteur, du diamètre ainsi que l'état sanitaire. Qualité des métadonnées : 55.55555555555556/100 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur Mis à jour le 5 septembre 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 réutilisation 0 favori
Annexes hydrauliques et zones de frayères des voies navigables morbihannaises Par REGION BRETAGNE Les voies navigables morbihannaises sont classées en masse d'eau fortement modifiée par la Directive Cadre sur l'Eau (DCE). L'atteinte du bon potentiel écologique, tel que défini par la DCE doit mener à conduire des actions qui visent à : restaurer des habitats aquatiques riverains fonctionnels… Qualité des métadonnées : 55.55555555555556/100 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur Mis à jour le 5 septembre 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 réutilisation 0 favori
Bâtiments du domaine public fluvial propriété de la région Bretagne Par REGION BRETAGNE Bâtiments du domaine public fluvial transféré à la région Bretagne comprenant les maisons éclusières, des postes de garde... Qualité des métadonnées : 55.55555555555556/100 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur Mis à jour le 5 septembre 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 réutilisation 0 favori
