Diffusion des actes Mégalis sur le site internet

Publié le 29 juillet 2022

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MEGALIS BRETAGNE

Syndicat mixte de coopération territoriale pour le développement de l'administration électronique en Bretagne siren : 253514491

8 jeux de données
1 réutilisations
  • acte
  • actes
  • budget
  • deliberation
  • deliberations
  • transparence

Informations

Type
Application
Thématique
Politique et vie publique
ID
62e3d1b1b45ce6b71ef1b8b4

Publication

Date de création
29 juillet 2022

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Description

Mégalis Bretagne utilise la marque blanche de publication des actes afin de communiquer de façon transparente sur les décisions et délibérations prises au sein des instances du syndicat mixte.

Jeux de données utilisés 1

  • Délibérations - MEGALIS BRETAGNE

    Par MEGALIS BRETAGNE

    Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données délibérations des organismes adhérents de Mégalis Bretagne. Il permet également, en toute transparence d'informer les citoyens sur les décisions prises. La dimension conformité au RGPD a…

    Qualité des métadonnées :

    66.66666666666666/100
    Qualité des métadonnées :

    Description des données renseignée

    Documentation des ressources manquante

    Licence renseignée

    Fréquence de mise à jour respectée

    Formats de fichiers standards

    Couverture temporelle non renseignée

    Couverture spatiale non renseignée

    En savoir plus sur cet indicateur

    Mis à jour le 1 mai 2024

    Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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